Conditions de ventes spécifiques - Marque-pages

TOUTE COMMANDE IMPLIQUE L’ACCEPTATION DE CES CONDITIONS DE VENTES PARTICULIERES ET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTES.

 CONDITIONS DE VENTES PARTICULIERES Marque-page

Les marque-pages sont peints à la main et sont des exemplaires uniques qui ne peuvent être reproduits exactement à l'identique.
Photo de la boutique non contractuelle: elle présente le modèle choisi mais pas forcément l'exemplaire qui sera expédié. Ce dernier sera le plus approchant possible du modèle présenté en boutique sous réserve des éventuelles nuances de teintes et de dispositions, s'agissant d'une création peinte à la main. 

Conditionnement

Les marque-pages sont vendues à l'unité ou par lot.

Délai

Le délai normal d'expédition pour les marque-pages est de 3 à 4 jours, par envoi postal suivi.

Ce délai n'est donné qu'à titre indicatif et peut être rallongé en période de salons ou lors de circonstances exceptionnelles, sans que ce délai supplémentaire ne puisse donner lieu à un quelconque dédommagement. Il appartient au client prévoir sa commande suffisamment tôt. Pour toute commande présentant un impératif de délai, merci de me contacter au 06 87 44 51 57 avant de passer commande.

Retour
S'agissant de création réalisée sur commande, aucun retour n'est possible sur les marque-pages. Le seul motif accepté de retour d’une commande serait le non respect de l'une ou l'autre des caractéristiques générales demandées à la commande par le client: format, coloris (à l'exclusion de différences de nuances minimes), ou une erreur d'orthographe dans le prénom ou les textes si personnalisation. Elles ne pourront faire l’objet que d’un échange. Le renvoi du colis, dans son emballage d’origine, devra intervenir dans les 72 heures suivant la livraison (cachet de la poste faisant foi). Le fabricant joindra le remboursement de ces frais de retour lors de l’envoi du produit d’échange (sous réserve que le reçu postal mentionnant ce montant ait été fourni par le client).

Propriété intellectuelle  -L’Atelier Artepolis et sa représentante sont seuls propriétaires des modèles et motifs crées et photos publiées. A ce titre :

-Est interdite toute utilisation ou reproduction même partielle desdits motifs ou photos à  des fins commerciales.

Lieux de juridiction – droit applicable
En cas de litige, seuls les tribunaux de  Châlons en Champagne sont compétents.
Le droit français s’applique aux relations entre la représentante de l’Atelier Artepolis et le client.

Informations légales

La représentante de l’Atelier Artepolis s’engage à ne pas communiquer les données personnelles concernant ses clients.

Par application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « informatique et liberté », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux données vous concernant auprès de l’Atelier Artepolis – 11 rue de Togny aux Bœufs – 51240 Vésigneul sur Marne, en mentionnant vos coordonnées. 

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