* Tarifs

   Les tarifs indiqués sont valables jusqu’au 30 06 2011

* Devis

   Les devis sont gratuits et valables 2 mois

* Prototype

    - Pré-projet : gratuit, il ne reste qu’une ébauche partielle du modèle.

Aucun envoi de prototype finalisé imprimerie ne sera fait si le

bon de commande dûment rempli n’a pas été renvoyé avec l’acompte.

!!! Seuls les frais d’envois du premier prototype sont gratuits. Frais en sus

pour tous les envois suivants.

*Acompte

Un acompte de 25% est demandé à la signature du bon de commande,

encaissable dès le début de la création. Solde encaissé après la livraison.

* Commandes par correspondance

Dans ce cas, la totalité du règlement devra nous être parvenu

avant tout envoi de la commande.

Le solde sera encaissé une fois la commande expédiée.

Un échelonnement personnalisé reste possible.

Nous consulter.

* Commandes multiples (FP + menus…)

un acompte de 20% sur la commande à venir est demandé avec

le solde de la première livraison.

* Facturation

La facture finale sera établie en fonction de la livraison effective.

En effet, une fois le bon de commande renvoyé, il est possible de modifier les quantités désirées dans les limites suivantes :

- A la baisse et dans la limite de 10% de la commande initiale

       si la réalisation a été effectuée

     - A la baisse et dans la limite de 25% de la commande initiale

       tant que la réalisation n’a pas été entamée.

     - A la hausse jusque 10 jours avant la livraison prévue pour les commandes

        livrables à l’atelier

     - A la hausse jusque 15 jours avant la livraison prévue pour les commandes

       par correspondance.

   Le prix unitaire étant réévalué en fonction de ces changements

* Rendez-vous

 Pour les rendez-vous en dehors de l’atelier :

 frais de déplacement de 0,40cts du km

* Expédition des commandes

Participation forfaitaire pour le port et l’emballage calculée en fonction

du produit. A titre indicatif, le forfait « faire-part » est de 12€.

Expédition en colissimo recommandé, soit une livraison sous un délai de

48heures après l’envoi. Merci de signaler tout retard de livraison.

Dans ce cas, l’atelier Artepolis ne saurait être tenu responsable, de même

que de toute dégradation due au transport.

!!! Les commandes ne sont envoyées qu’une fois le solde reçu.

L’Atelier Artepolis décline toute responsabilité en cas de non respect de

ce point entraînant un retard d’expédition.

* Bon à Tirer.

Aucune impression ne sera effectuée tant que le BAT daté et signé, avec la mention « bon pour accord » n’aura pas été retourné (accompagné du solde pour les commandes par correspondance).

Il est impératif que vous ayez effectué toutes les vérifications nécessaires (orthographe, erreurs de frappe…) et correction avant de renvoyer le BAT.

La responsabilité de l’atelier ne pourra être engagé une fois le BAT validé.

Si les délais l’imposent, il sera possible de faire une confirmation par mail de l’accord pour l’impression, dans l’attente de la réception du BAT.

* Réserves.

Les faire-part, menus… peints à la main, du fait de leur caractère unique,

ne seront jamais identiques. Nuances de couleurs, positionnement des motifs…

chaque exemplaire sera peint au plus proche du modèle initial.

Aucune réclamation ne pourra être formulé du fait de ces différences.

De même, il est possible que les impressions réalisées à partir d’une peinture originale ne soient pas de la même tonalité. Seul le prototype imprimerie pour validation fera foi.

* Propriété intellectuelle

L’Atelier Artepolis et sa représentante sont seuls propriétaires des modèles et motifs crées.

A ce titre :

-Est interdite toute utilisation ou reproduction même partielle desdits motifs à   

 des fins commerciales.

-Est autorisé un usage partiel de ces motifs par les clients concernés dans le cadre des préparatifs de leur cérémonie et uniquement dans ce cas.

-Les modèles crées peuvent faire l’objet d’une publication sur ce site ou être utilisé sur les salons à titre d’exemples sans avoir à faire l’objet d’un accord des clients concernés.

* Obligations

L’Atelier Artepolis et sa représentante s’engagent à ce que les motifs créés

pour un client ne soient pas réutilisés à l’identique pour une autre commande.

Sont exclus de cette clause : les motifs des étiquettes à dragées et des chevalets de table, les modèles collections et motifs préexistants.

* Lieux de juridiction – droit applicable

En cas de litige, seuls les tribunaux de  Châlons en Champagne sont compétents.

Le droit français s’applique aux relations entre la représentante de l’Atelier Artepolis et le client.

* Informations légales

La représentante de l’Atelier Artepolis s’engage à ne pas communiquer les données personnelles concernant ses clients.

Par application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « informatique et liberté », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux données vous concernant auprès de l’Atelier Artepolis – 11 rue de Togny aux Bœufs – 51240 Vésigneul sur Marne, en mentionnant vos coordonnées.  

*TOUTE COMMANDE IMPLIQUE L’ACCEPTATION DE CES CONDITIONS DE VENTES.

*Les présentes conditions de ventes sont susceptibles d’être modifiées.

Seront prises en compte les conditions visibles à l’écran à la date de la commande